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Mentions légales

1. Informations légales

L’éditeur du site est :
Sas Kube Design Architecture
Capital  10.000,00 €uros
Siret : 79441459900025

Le directeur de la publication est :
Mr Pierre Obersten

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :
Hébergement : OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

2. Propriété intellectuelle, droits d’auteur et copyright

Le site www.kda.fr est la propriété exclusive de la société Kube Design Architecture Sas.
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4. Traitement des données personnelles

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6. Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, la société Kube Design Architecture Sas, a fait une déclaration à la CNIL. Le récépissé de déclaration est le n° 1719508 v 0 en date du 18-11-2013.

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